Mentions légales des Gîtes de France en Val d'Oise

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l'autorisation explicite et préalable des Gîtes de France.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2006 Gîtes de France. Tous droits réservés.

Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d'un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Les photographies présentées sur le site Gîtes de France sont la propiété exclusive de M. P.LHOMEL/PNRVF. Toute reproduction d'image, représentation ou utilisation sans autorisation préalable de son auteur est interdite. Tous droits réservés.